Quelques Conseils?

Analyse par Louis VIS (English Translation)

La complexité de l’Union Européenne et de ses institutions est l’une des causes majeures de la récente croissance des taux d’euroscepticisme en Europe. Ayant déjà exposé le rôle de la Commission Européenne et du Parlement Européen , le but de cet article est d’explorer les divers Conseils existants en Europe, afin de clarifier leur rôle respectif et d’éviter toute confusion.

Le Conseil de l’Union Européenne :

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Les Pays Bas sont à la Présidence du Conseil jusqu’au 1er Juillet 2016 – par Rijksvoorlichtingsdienst, licence CC BY 2.0

Le Conseil de l’Union Européenne (aussi connu sous le nom de Conseil des Ministres) fut crée en 1958 et est l’une des institutions majeures de l’UE, aux côtés de la Commission et du Parlement. Basé à Bruxelles, il est en quelque sorte la voix des pays membres par l’intermédiaire de leurs gouvernements respectifs.  C’est au sein de ce Conseil que se retrouvent régulièrement les ministres de chaque pays membre pour échanger les idées et négocier les lois. Il est également caractérisé par une présidence à tour de rôle où chaque pays membre accède à la présidence pour une durée de six mois et devient ainsi « l’homme fort du Conseil ». Le Conseil a plusieurs rôles importants dans le fonctionnement de l’UE : il adopte les lois européennes, établit les objectifs économiques et politiques de l’UE, approuve le budget de l’UE, est chargé d’élaborer et de décider la politique étrangère ainsi que celle sur la sécurité ; il conclut enfin tout accord international établi par la Commission durant ses propres négociations internationales. Par conséquent, ce Conseil est souvent considéré comme l’institution la plus puissante de l’UE.

Le Conseil Européen :

TharonXX CC BY 2.0.jpg
Donald Tusk est seulement le deuxième President du Conseil Européen – par TharonXX, licence CC BY 2.0

Crée en 1974, le Conseil Européen a dû attendre la signature du traité de Lisbonne en 2009 avant de devenir une institution officielle de l’UE. Basé à Bruxelles, il est composé des Chefs d’Etats de chaque pays membre ainsi que de son propre Président (choisi par les Etats Membres), et du Président de la Commission Européenne. Le Conseil Européen se réunit au moins quatre fois par an pour discuter de tout problème qui n’a pas été réglé à un niveau inferieur. Par conséquent, il est souvent considéré comme étant l’institution la plus haute en Europe, même s’il possède l’effectif le plus restreint. En règle générale, les décisions sont prises par consensus et rendues publiques sous la forme de procès verbaux publiés après chaque réunion. Ceci dit, même si ce Conseil établit les grands objectifs économiques et politiques de l’UE, ce n’est pas une institution législative. En effet, alors que son Président organise chaque réunion du Conseil Européen, établit l’agenda de chaque réunion et représente l’UE aux divers sommets internationaux, il/elle (jusqu’à présent « il ») n’a pas de pouvoir exécutif et doit impérativement travailler en coordination avec chaque pays membre.

Le Conseil de l’Europe :

 NikNaks93  CC BY 3.0.png
Qui fait partie de quoi? – par NikNaks93, licence CC BY 3.0

Alors que le Conseil Européen et le Conseil de l’Union Européenne entraînent fréquemment de par leur nom une confusion certaine dans l’esprit du public, il existe néanmoins un troisième Conseil, au nom encore très proche. Ce dernier, appelé le Conseil de l’Europe, n’est pas une institution de l’UE. Crée le 5 Mai 1949 immédiatement après la seconde guerre mondiale, il précède la création de l’UE. Basé à Strasbourg, le Conseil de l’Europe est composé de 47 Membres tels que la Russie, la Géorgie ou la Turquie. Le but de ce Conseil est de répandre les principes démocratiques établis par la Convention Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) à travers l’Europe. Malheureusement les actions récentes de Mr. Putin en Russie et Mr. Erdogan en Turquie ne peuvent que souligner les limites de ce Conseil.

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